Revue de presse de la DIPAC - Période du 14 au 18 mars 2022

Voici la revue de presse hebdomadaire de la DIPAC pour la période du 14 au 18 mars 2022 

Sommaire

  • L’IFAC donne la parole aux SMPs - Deuxième épisode
  • Nomination des membres du groupe d’experts en Technologie 
  • L’IESBA organise une table ronde sur son exposé-sondage touchant aux évolutions technologiques
  • La GRI lance une nouvelle norme pour le secteur des entreprises charbonnières
  • L’OICV affûte son programme de travail autour de la transparence et de l’écoblanchiment
  • Reporting biodiversité : la TNFD consulte sur un premier "prototype"
  • Une vidéo explique le devenir du référentiel <IR>
  • La Lettre d’information fiscale du 17 mars 2022, Tax Policy Update
  • Fiche documentaire sur les taux de TVA en Europe
  • Sustainability Update de mars 2022
  • L’EFRAG accueille deux nouveaux membres au sein de son Financial Reporting Board
  • L’EFRAG publie un nouveau jeu de documents de travail en lien avec la durabilité
  • Parution du Rapport annuel 2021 de l’EFAA
  • Pleins feux sur la Grille de compétences 2.0 de CPA Canada
  • Sondage sur l’indépendance de l’auditeur
  • Un pas de plus vers le reporting climatique
  • Des recommandations pour l’audit et le reporting financier en réponse à la guerre en Ukraine
  • La fonction d’audit interne évolue

INTERNATIONAL FEDERATION OF ACCOUNTANTS

L’IFAC donne la parole aux SMPs - Deuxième épisode

L’IFAC a lancé le 17 février 2022 une série de podcasts conversationnels mettant en scène des cabinets professionnels de petite et moyenne taille (Small and Medium Practitioners – SMPs), qui expliquent la façon dont ils s'adaptent à l'évolution rapide de l'économie mondiale. Dans ce deuxième podcast, l’IFAC donne la parole à Ron Baker, professionnel comptable spécialiste de l’évaluation qui parle, écrit et enseigne sur ce thème dans le monde entier depuis 1995, qui a son propre podcast, The Soul of Enterprise : Business in the Knowledge Economy, et qui est co-fondateur de l’Institut VeraSage , un groupe de réflexion dédié à l'éducation des professionnels à l'international. Ron Baker répond aux questions de Kristy Illuzzi sur les problèmes urgents auxquels sont confrontés les SMPs concernant :

  • leurs relations avec les clients ;
  • le calcul et l’analyse de la valeur, plutôt que des coûts ;
  • les perturbations des modèles économiques ;
  • l’attraction et la conservation des talents.

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IFAC - Communiqué de presse - 16 mars 2022

 

 

Conseil international des normes de déontologie (IESBA)

Nomination des membres du groupe d’experts en Technologie 

Le groupe de travail Technologie de l’IESBA a publié la liste des membres de son groupe technique d’experts récemment mis en place, Technology Experts Group (TEG), qui réunit des professionnels ayant l’expérience de l’utilisation et de la mise en œuvre de la technologie.
Le groupe de travail, présidé par Brian Friedrich, comptera les membres suivants :

  • Jason Bradley, Financial Reporting Council, Royaume-Uni ;
  • Mary Breslin, Verracy, Amérique du Nord ;
  • Danielle Cheek, MindBridge AI, Amérique du Nord ;
  • Muhammad Fahad Riaz, Maglytic, Moyen-Orient ;
  • Clinton Firth, Ernst & Young, Moyen-Orient et Afrique du Nord ;
  • William Gee, PricewaterhouseCoopers, Chine continentale et Hong Kong ;
  • Loreal Jiles, Institute of Management Accountants, Amérique du Nord ;
  • Mario Malouin, Innovators Alliance, Amérique du Nord.

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IESBA - Communiqué de presse - 16 mars 2022
 

L’IESBA organise une table ronde sur son exposé-sondage touchant aux évolutions technologiques

Suite à la publication par l’IESBA d’un projet de modification du Code international de déontologie, intitulé «Proposed Technology-related Revisions to the Code», destiné à consolider les dispositions du Code et à accroitre leur pertinence dans un environnement reconfiguré par l’accélération des évolutions technologiques, l’IESBA organise un webinaire le 5 avril 2022 à 7heures (Heure de l’Est).
Ce webinaire d’une heure comportera une session de questions et réponses, en présence des concepteurs de ce projet, mis en consultation jusqu’au 20 juin 2022.

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IESBA - Communiqué de presse - 11 mars 2022

 

 

GLOBAL REPORTING INITIATIVE

La GRI lance une nouvelle norme pour le secteur des entreprises charbonnières

La GRI met en ligne une nouvelle norme, GRI 12: Coal Sector 2022, destinée à aborder les défis de durabilité auxquels se heurtent les entreprises charbonnières. Il s’agit d’une norme ayant force d’autorité au niveau international, qui vise à permettre aux entreprises charbonnières de mieux communiquer sur l’impact de leurs activités sur l’économie, l’environnement et les citoyens.
La GRI s’attache à élaborer de nouvelles normes visant à contraindre davantage à la communication d’informations sur les questions les plus significatives pour les différents secteurs d’activité.
La norme GRI 12 a été élaborée par un groupe de travail composé de représentants du Centre mondial de surveillance pour la conservation de la nature ou UNEP-WCMC (agence des Nations unies), des normalisateurs EITI et SASB et des investisseurs institutionnels FTSE Russel et S&P Global. Ce groupe de travail a défini le changement climatique comme étant le problème le plus critique de ce secteur, qui requiert des informations démultipliées.

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GRI - Communiqué de presse - 15 mars 2022

 

 

TASKFORCE ON NATURE-RELATED FINANCIAL DISCLOSURES

Reporting biodiversité : la TNFD consulte sur un premier "prototype"

La TNFD travaille à l’élaboration d’un cadre commun permettant aux institutions financières et aux entreprises d’évaluer, de suivre et de publier les risques financiers liés au déclin de la biodiversité. Elle vient de mettre en consultation jusqu’au 30 juin 2023 une première version "bêta" de son référentiel de gestion des risques et de transparence sur la biodiversité. Il s’agit de la première approche intégrée visant à incorporer le risque lié à la nature et à proposer une analyse d’opportunité au cœur de la prise de décision. Cette publication marque le début d’un processus de consultation et de développement de 18 mois, faisant intervenir une large gamme d’acteurs du marché et de parties prenantes. En suivant une approche d’innovation ouverte, le TNFD espère accélérer le développement du référentiel et améliorer régulièrement sa pertinence et son efficacité avant la publication de ses recommandations finales au cours du troisième trimestre 2023. Trois versions itératives de ces versions beta sont prévues en juin 2022 (vO.2), octobre 2022 (vO.3) et février 2023 (vO.4).
La TNFD a par ailleurs publié un document consultatif, intitulé «A Landscape Assessment of Nature-related Data and Analytics Availability», qui présente la cartographie de plateformes et de sources de données, ainsi que deux études de cas sur la façon dont l’analytique des données peut être utilisée dans le processus d’évaluation du risque lié à la nature.

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TNFD - Communiqué de presse - 15 mars 2022

 

 

VALUE REPORTING FOUNDATION 

Une vidéo explique le devenir du référentiel <IR>

En juin 2022, les différents éléments composant la Value Reporting Foundation : les principes de pensée intégrée, le référentiel de reporting intégré et les normes du SASB, vont fusionner sous l’égide de l’IFRS Foundation, qui est elle-même en train de mettre en place la dernière version du Conseil des normes internationales de reporting durable, International Sustainability Standards Board (ISSB).
La VRF met en ligne une vidéo expliquant les répercussions de ces changements pour le référentiel <IR>, ainsi que pour les entreprises qui l’utilisent.

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VRF - Communiqué de presse - 15 mars 2022

ACCOUNTANCY EUROPE

La Lettre d’information fiscale du 17 mars 2022, Tax Policy Update

La Lettre d’information fiscale du 17 mars 2022, Tax Policy Update, évoque notamment :

  • l’absence d’accord parmi les ministres des finances européens réunis le 15 mars 2022 dans le cadre de la Commission ECOFIN, sur les règles concernant la taxation minimale à 15 % des multinationales (Pilier 2 de la réforme de l'OCDE) proposées par la présidence française du Conseil suite à l’opposition de la Suède, de la Pologne, de Malte et de l’Estonie ;
  • la publication par la direction générale de la fiscalité et des douanes (DG TAXUD) de son programme de travail pour 2022, composé d’un ensemble de documents fournissant des précisions sur le programme de travail de chaque unité de la TAXUD ;
  • la prolongation jusqu’au 5 mai 2022 de la consultation sur la TVA à l’ère numérique ;
  • l’approbation par le Parlement européen du principe d’une réforme accélérée du taux de TVA ;
  • la publication par le Parlement européen d’un projet de rapport concernant la révision de la directive sur la taxation de l'énergie (DTE) ;
  • la position du Parlement européen sur la réforme de la retenue à la source.

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ACE Tax Policy - 17 mars 2022

 

 

Fiche documentaire sur les taux de TVA en Europe

A compter du 1er janvier 2025, les Etats membres disposeront de davantage de flexibilité pour fixer les taux de TVA applicables dans leur pays au-dessous du taux standard.
ACE met en ligne une Fiche documentaire, intitulée «VAT rates - greater flexibility for Member States» (Taux de TVA - une plus grande souplesse pour les Etats membres), qui brosse un tableau de la réforme des taux de TVA et indique qu’une plus large proportion de biens et services pourront bénéficier de taux réduits, si l’Etat membre le souhaite, afin de soutenir la lutte contre le changement climatique, la numérisation de l’économie et les leçons tirées de la pandémie de Covid-19. 
Bien que ceci ne soit pas de nature à créer des distorsions significatives entre les Etats membres, le paysage de la TVA dans l’Union européenne va néanmoins devenir plus complexe pour les entreprises opérant dans plusieurs Etats membres et ceci risque d’impacter tout particulièrement les PME. Il est crucial que les professionnels comptables soient informés de ces potentiels changements avant leur introduction dans les autres Etats membres dans lesquels leurs clients peuvent exercer leur activité.

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ACE – Communiqué de presse – 15 mars 2022

 

 

Sustainability Update de mars 2022

ACE a mis en ligne l’opus de mars 2022 de son Sustainability Update, qui rappelle notamment :

  • le projet européen de directive sur le devoir de vigilance. La Commission européenne a publié le 23 février 2022 un projet de directive destiné à garantir le respect des droits de l’homme et de l’environnement par les entreprises européennes. Celles-ci seront tenues d’identifier, prévenir et atténuer les atteintes aux droits de l’homme et la violation des normes environnementales dans leur chaîne de valeur. Le projet doit désormais être présenté au Parlement et au Conseil européens ;
  • la proposition de directive CSRD. Le Conseil a exprimé sa position («orientation générale») concernant la proposition de la Commission européenne relative à la directive sur la publication d'informations en matière de durabilité par les entreprises (CSRD). Cette proposition vise à remédier aux lacunes des règles existantes en matière de publication d'informations non financières, dont la qualité et la comparabilité sont jugées insuffisantes pour permettre leur prise en compte appropriée par les investisseurs. Elle complètera la stratégie européenne en matière de finance durable ;
  • l’étude par la commission des affaires économiques et monétaires (ECON) du Parlement européen, des propositions de modifications de la norme sur les obligations vertes. Cette initiative vise à encourager le financement d'investissements durables en établissant une norme de l'Union européenne pour les «obligations vertes», mentionnant clairement les actifs et les projets auxquels les fonds peuvent être affectés ;
  • la publication d’un rapport sur la taxonomie sociale. La plateforme d'experts sur la finance durable a publié un rapport sur la taxonomie sociale, proposant une structure en vue d’une finance durable et d’une gouvernance durable au sein de l’environnement législatif de l’Union européenne.

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ACE Sustainability – 11 mars 2022

 

 

 

EUROPEAN FINANCIAL REPORTING ADVISORY GROUP

L’EFRAG accueille deux nouveaux membres au sein de son Financial Reporting Board

L’EFRAG annonce dans un communiqué de presse les deux changements intervenus dans la composition de son Financial Reporting Board. Il s’agit, pour la Suède, du remplacement de Anders Ullberg par Fredrik Walmeus, aux fonctions de membre du Conseil d’administration (Administrative Board). Pour la France, il s’agit du remplacement par Marie Seiller de Patrick de Cambourg, suite à sa nomination comme membre du Conseil de reporting durable de l’EFRAG, Sustainability Reporting Board. 
Ce faisant, l’EFRAG est sur le point de finaliser l’intégration du Pilier Reporting durable au sein de sa structure générale.

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EFRAG - Communiqué de presse - 16 mars 2022

 

 

L’EFRAG publie un nouveau jeu de documents de travail en lien avec la durabilité

L’EFRAG dirige les travaux techniques d’élaboration des nouvelles normes européennes de reporting en matière de durabilité. Dans ce contexte, il poursuit la publication de documents de travail, à usage interne uniquement, visant à identifier les aspects de la durabilité spécifiques de certains secteurs que l’entité doit prendre en compte, et notamment :

  • ESRS S2, Effectif propre - Conditions de travail ;
  • ESRS S3, Effectif propre - Egalité des opportunités ;
  • ESRS G1, Gouvernance, gestion du risque et contrôle interne ;
  • ESRS G2, Conduite des affaires.

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EFRAG - Communiqué de presse - 16 mars 2022

 

 

 

FEDERATION EUROPEENNE DES PROFESSIONNELS COMPTABLES ET DES AUDITEURS DE PME

Parution du Rapport annuel 2021 de l’EFAA

Dans son rapport annuel 2021, l’EFAA fait le point sur son activité au cours de l’année écoulée, axée sur la poursuite de son programme de travail destiné à protéger et promouvoir les intérêts des cabinets de petite et moyenne taille (SMPs) qui sont les conseillers privilégiés des PME notamment sur les modalités de la transition verte et l’exploitation des technologies numériques. Le rapport rappelle que l’EFAA compte 13 organisations dans 10 pays et regroupe plus de 50 000 SMPs dans toute l’Europe, représentant plus de 350 000 professionnels comptables.

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EFAA - Latest from Brussels - 11 mars 2022

 

CANADA 

Pleins feux sur la Grille de compétences 2.0 de CPA Canada

Le nouveau guide mis en place par CPA Canada au terme de plus de deux années de consultations, établit les bases du futur programme d’agrément des CPA. L’objectif de cette grille de compétences est de s’assurer que les CPA en place et ceux à venir disposent des compétences, des connaissances et d’une résilience leur permettant de s’accomplir au sein d’un marché en constante évolution. Elle tient compte également des forces transformatrices : gouvernance des données, intelligence artificielle, apprentissage machine, automatisation, etc et établit comment les combiner le plus efficacement.

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ICJCE - Communiqué de presse - 14 mars 2022

 

 

 

ESPAGNE

Sondage sur l’indépendance de l’auditeur

Un an après la publication du Décret royal portant règlement d’application de la loi 2/2021 sur l’audit des comptes (Ley de Auditoría de Cuentas), l’ICJCE lance une enquête en ligne auprès des professionnels sur certains aspects des obligations liées à l’indépendance et notamment sur les exigences auxquelles ils doivent se soumettre.

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ICJCE - Communiqué de presse - 14 mars 2022

 

 

 

NOUVELLE-ZELANDE

Un pas de plus vers le reporting climatique

L’Institut néo-zélandais XRB a mis en consultation jusqu’au 13 avril 2022 la deuxième partie de ses normes de reporting liées au climat. Cette publication se focalise sur les aspects stratégie, métrique et objectifs. La section Stratégie examine les impacts des risques et opportunités liés au climat sur le modèle d’entreprise, la stratégie et la planification financière à court, moyen et long terme.

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XRB - Communiqué de presse - 16 mars 2022

 

 

 

ROYAUME-UNI

Des recommandations pour l’audit et le reporting financier en réponse à la guerre en Ukraine

L’ICAEW publie un Audit Alert destiné à aider les auditeurs à utiliser leur jugement dans le contexte de guerre en Ukraine à en examiner les conséquences sur leur travail d’audit et de comptabilité, notamment sur leur décision d’accepter ou de poursuivre une mission d’audit.

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Après l’avertissement publié par la Financial Reporting Faculty concernant les répercussions de la guerre en Ukraine sur les perspectives économiques du pays, l’ICAEW met également en ligne des recommandations qui soulignent la nécessité d’une revue post-bilan exhaustive et d’une évaluation de l’impact des sanctions et des effets sur la chaine logistique d’approvisionnement.

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ICAEW Insights – 15 et17 mars 2022

 

 

La fonction d’audit interne évolue

Selon une enquête effectuée par le cabinet de consultants Protivi, 74% des responsables et des cadres supérieurs d’audit interne annoncent que leur entreprise a finalisé ou est en cours de mise en œuvre d’initiatives en vue de transformer et d’innover leur fonction d’audit interne, en lui faisant profiter des évolutions technologiques et informatiques, afin d’apporter une valeur ajoutée à leur entreprise.

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The Accountant - 17 mars 2022.