Le référentiel normatif comprend un glossaire des termes et expressions utilisés, commun à toutes les normes à l’exception des normes ISA applicables aux missions d’audit d’états financiers.

Le glossaire a été agréé par arrêté du 30/05/2024, publié le 17/07/2024.

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Glossaire

Glossaire des termes et expressions utilisés (Normes professionnelles)

Référence

Arrêté du 30 mai 2024 portant agrément de la norme professionnelle de management de la qualité et du glossaire

https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/5/30/ECOE2409898A/jo/texte