L’ACTUALITE INTERNATIONALE

INTERNATIONAL FEDERATION OF ACCOUNTANTS 

Conseil international des normes d’audit (IAASB)

Analyse du marché de la technologie numérique de l'IAASB : actifs numériques
L’IAASB présente la septième analyse du marché de la technologie numérique, Market Scan, qui met en évidence les dernières évolutions au sein des entreprises, et notamment leurs innovations et celles des start-up. Dans cette analyse du marché, l’IAASB explore la question des actifs numériques, en mettant l'accent sur les développements récents intervenus sur le marché de la crypto-monnaie et envisage ce que cela pourrait signifier pour l'écosystème d'audit et d'assurance. 
L'IAASB réaffirme vouloir entretenir sa base de connaissances collectives concernant les technologies numériques (et notamment les actifs numériques) et promouvoir la préparation et l'habilitation numérique. Sous réserve du contenu de son programme de travail, le recours aux technologies numériques par les entités auditées et les missions d'audit ou AUP pourra fournir des informations permettant de moderniser davantage les normes de l'IAASB, afin qu'elles soient adaptables et reflètent l'environnement commercial et d'audit actuel, tout en restant basées sur des principes.

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IAASB - Communiqué de presse - 6 mars 2023

Conseil international des normes d’audit (IAASB)

Première réunion du Board de l’IESBA au Moyen-Orient
L’IESBA organise la prochaine réunion de son Board à Abu Dhabi du 13 au 16 mars 2023. Hébergée par l’Abu Dhabi Accountability Authority (ADAA), elle consacrera un nombre significatif de sessions au développement durable, l’IESBA s’étant engagé à mettre en place, d’ici deux ans, une base mondiale de normes internationales de déontologie et d’indépendance pour le reporting et l’assurance durables.
Selon l’IESBA, le calendrier de cette réunion dans les Emirats Arabes Unis tombe d’autant mieux qu’ils dédient cette année au développement durable et que l’ADAA s’est engagée à améliorer la connaissance des principes de responsabilité, d’intégrité et de transparence. Cette localisation permet par ailleurs à l’IESBA d’atteindre de nouvelles audiences, qui lui permettront de promouvoir davantage la déontologie comme partie intégrante des entreprises et des économies durables dans le monde.
Les normes durables, en cours d'élaboration par l'IESBA, constituent le troisième pilier de l'infrastructure globale des normes nécessaires pour produire des informations transparentes et fiables sur la durabilité, parallèlement aux normes mondiales de reporting et d'assurance en matière de durabilité en cours d'élaboration respectivement par l'International Sustainability Standards Board (ISSB) et l’International Auditing and Assurance Standards Board (IAASB).
Wael Abdul Qader, responsable des questions d'audit à l'ADAA, a déclaré que la réunion du Board de l'IESBA était alignée sur le mandat de l'ADAA en tant qu'organisme indépendant chargé de protéger les fonds et les ressources publics dans toutes les entités gouvernementales d'Abou Dhabi engagé envers les normes les plus élevées de comportement éthique. La réunion intitulée «Construire les fondements déontologiques du développement durable» souligne en particulier la valeur du travail en cours de l'IESBA et de ses membres dans le monde entier en matière de rapports sur le développement durable.
Outre les questions de durabilité et les autres sujets inscrits à l'ordre du jour de sa réunion, l'IESBA débattra de questions stratégiques dans le cadre d'un projet portant sur le recours des professionnels comptables en entreprise ou indépendants à des experts pour ce qui concerne les rapports et l'assurance de la durabilité. Il finalisera par ailleurs un document de consultation sur sa stratégie et son programme de travail pour 2024-2027. L'ordre du jour prévoit également une table ronde IESBA-ADAA, axée sur le thème «Assurer la transparence dans les rapports sur le développement durable».

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IESBA - Communiqué de presse - 7 mars 2023

GLOBAL REPORTING INITIATIVE

La durabilité s’impose en force en Asie du Sud-Est
Une analyse effectuée récemment par KPMG indique qu’à Singapour et en Malaisie, respectivement 100% et 99% des grandes entreprises établissent un reporting durable. Celles des Philippines ne sont pas loin derrière (87%). Dans ces trois pays, une majorité des 100 premières entreprises utilisent les normes GRI pour leur reporting. Cela peut s’expliquer par le fait que la région est extrêmement vulnérable aux effets du changement climatique.

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GRI - Communiqué de presse - 5 mars 2023

INTERNATIONAL SUSTAINABILITY STANDARDS BOARD (ISSB)

Principaux enseignements du symposium Développement durable
Le 17 février 2023, l’ISSB a organisé un symposium Développement durable, qui a réuni plus de 1000 personnes, en provenance de 45 pays, en ligne et en présentiel à Montréal. 7 constats ont été faits :

• les normes de l’ISSB se rapprochent de la phase finale (attendue pour le 2ème trimestre 2023) ;
• les normes SASB constituent un outil pratique pour mettre en œuvres les normes S1 et S2 et seront soutenues pendant au moins quatre ans ;
• la comparabilité mondiale demeure primordiale ;
• le renforcement des capacités est d’une importance cruciale pour le succès de l’ISSB ;
• les pays accordent une attention active aux normes de l’ISSB ;
• les travaux visant à faire progresser le reporting intégré sont toujours en cours ;
• le secteur privé soutient de plus en plus la communication d’informations durables.
   

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ISSB - Communiqué de presse - 6 mars 2023

ORGANISATION INTERNATIONALE DES COMMISSIONS DE VALEURS

Le Monitoring Board nomme son nouveau président
Le Monitoring Board de l’IFRS Foundation s’est réuni à Tokyo les 2 et 3 mars 2023. A cette occasion, il a élu son nouveau président, JFSA Takashi Nagaoka, qui remplace le président de l’Autorité des marchés financiers de Belgique, M Jean-Paul Servais, en poste depuis six ans.
Lors de cette réunion, le Monitoring Board a également débattu et approuvé en principe la candidature de l’autorité financière britannique, Financial Conduct Authority, qui deviendra effective dès que la FCA aura signé la charte du Monitoring Board
Le Monitoring Board a par ailleurs passé en revue les travaux en cours de l’ISSB en vue de finalier ses normes sur information climatique afin qu’elles soient applicables aux comptes 2024. Il a rappelé que la finalisation de ces normes marquerait un jalon majeur dans la mise en place d’un référentiel global de l’information climatique.

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OICV - Communiqué de presse - 9 mars 2023

FEDERATION PANAFRICAINE DES EXPERTS-COMPTABLES (PAFA) 

La PAFA veut améliorer ses recommandations de revue d’assurance qualité
Trois nouvelles normes – les Normes internationales sur la supervision de la qualité (ISQM 1 et 2) et la norme internationale d’audit ISA 220 (révisée) visent à renforcer et moderniser la gestion de la qualité. Ces normes sont entrées en application le 15 décembre 2022.
En 2017, la PAFA avait publié des recommandations étendues sur les revues d’assurance qualité à l’intention des organisations comptables et des régulateurs. Elle invite désormais les consultants à fournir des propositions en vue de mettre ces textes à jour, à la lumière des nouvelles normes ISQM et ISA 200 (révisée), ainsi que d’autres développements internationaux. 

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L’API et la PAFA demandent la traduction en français du programme d’apprentissage accéléréLa mission de l’API est d’accroitre la capacité des professionnels comptables dans le secteur public africain en vue d’une prestation de services de qualité. L’API y parvient via des programmes d’apprentissage en ligne et en facilitant l’adoption et la mise en œuvre de ces programmes dans l’ensemble du secteur public en Afrique. La PAFA s’est engagée auprès de l’IFAC à mettre en œuvre un projet financé par le GAVI, la Vaccine Alliance et le Global Fund afin de renforcer la capacité comptable et financière du secteur public, notamment le secteur de la santé, au Burkina Faso. Comme le programme d’apprentissage accéléré est en anglais, l’agence suédoise, Swedish International Development Cooperation Agency (SIDA), a fourni le financement nécessaire à la traduction et à la contextualisation des programmes d’apprentissage de l’API.

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PAFA - Communiqués de presse - 6 et 8 mars 2023

L’ACTUALITE EUROPEENNE

ACCOUNTANCY EUROPE 

L’institut professionnel finnois propose une formation ESG exhaustive
L’institut professionnel finnois, Finnish Association of Authorised Public Accountants, a décidé de faire équipe avec la ST-Akademia, en vue de former entreprises et auditeurs sur la façon d’intégrer la durabilité au cœur de leur activité. Cette initiative est d’une importance cruciale au moment où la directive sur le reporting durable renforce les obligations en matière de reporting durable et introduit de nouvelles obligations de formation pour les auditeurs afin qu’ils soient en mesure de fournir une assurance sur l’information durable. Parmi les principales motivations à l’origine de la création de ce programme figure l’intention de s’assurer que la Finlande dispose d’un nombre suffisant d’auditeurs dotés des compétences ESG nécessaires pour exprimer une assurance sur le reporting durable et fournir les services de conseil ESG aux entreprises. Ce programme met par ailleurs en lumière le rôle sociétal majeur de l’auditeur dans la mise en place d’un avenir durable et renforce sa position au cœur d’un environnement opérationnel en mutation. La première session de ce programme en 2022 a été un succès, et un programme amélioré est proposé pour 2023. 

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ACE met en ligne sa lettre d’information fiscale de mars 2023
La Tax Policy Update de mars évoque notamment :
Au Parlement européen :

• la publication d’une étude de la sous-commission des affaires fiscales, FISC, qui vise à quantifier et comparer les coûts de conformité fiscale pesant sur les PME de l’Union européenne, en passant en revue la littérature et les données empiriques existantes les concernant et en tentant d’identifier les meilleures pratiques en Europe ; l’étude préconise une réforme fiscale exhaustive au niveau pan-européen afin d’alléger les coûts de conformité ;
• les travaux en vue de préparer un avis sur la TVA à l’ère numérique, dont un premier projet sera proposé au Parlement par le député pour la Belgique, Olivier Chastel, nommé rapporteur ; la députée européenne pour la France, Aurore Lalucq, participe aux travaux ;
• Les discussions autour du projet de directive «DEBRA» (Debt Equity Bias Reduction Allowance) qui vise à renforcer les capitaux propres des entreprises européennes en limitant les incitations fiscales existantes en faveur de l’endettement. 

Au Conseil :

• l’accord des ministres des finances sur les modifications de la liste des pays non coopératifs, désormais au nombre de seize ;
• le rapport annuel 2022 du Bureau du procureur général européen (Parquet européen).
   

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ACE - Communiqués de presse - 3 mars 2023

AUTORITE BANCAIRE EUROPEENNE

Rapport de l’ABE sur les différences de représentation entre les genres
L’ABE met en ligne son Rapport sur les pratiques en matière de diversité et les écarts de salaires hommes-femmes au niveau des organes de direction. Le rapport indique notamment que :

• 27,50% des postes de direction non-exécutifs sont détenus par des femmes ;
• seuls 18,05 % des administrateurs ayant des fonctions exécutives sont des femmes ;
• l’équilibre entre les genres en Europe du Nord et en Europe de l’Est est en général meilleur que dans les autres régions de l’Union européenne ;
• 27,05 % des institutions manquent encore d’une politique de diversité obligatoire ;
• il existe une corrélation positive évidente entre l’équilibre hommes-femmes et la rentabilité des capitaux propres ;
• les femmes perçoivent en moyenne 9,48 % de moins que les administrateurs exécutifs et 5,90% de moins que les administrateurs non-exécutifs.
   

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ABE - Communiqué de presse - 7 mars 2023

BANQUE CENTRALE EUROPEENNE

La BCE pousse à l’introduction des normes ESRS dans le secteur financier
Selon la BCE, les établissements financiers et leurs intermédiaires ont besoin de disposer de normes sectorielles sur le reporting durable, pour plus de clarté et de cohérence.

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ICAEW Insights - 3 mars 2023

EUROPEAN FINANCIAL REPORTING ADVISORY GROUP

Vingt vidéos pour sensibiliser aux projets de normes ESRS
L’EFRAG met en ligne une série de vidéos pédagogiques consacrées au premier jeu de projets de normes ESRS que la Commission européenne a publiés en novembre 2022. La série se compose de vingt vidéos : lesdites «Glimpses», qui donnent un aperçu général des normes et les Sessions pédagogiques, qui couvrent les projets de normes de façon plus détaillée. Ces vidéos sont présentées par les membres du Comité technique comptable et du Secrétariat général de l’EFRAG. Le français Eric Duvaud, associé chez EY, et membre du Groupe technique d’experts du reporting durable de l’EFRAG (EFRAG SR TEG), anime la vidéo présentant le projet de norme ESRS E1, Changement climatique. 

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EFRAG – Communiqué de presse - 3 mars 2023

L’ACTUALITE PAR PAYS

ALLEMAGNE

Le contrôle des données sur le quota de femmes consigné dans le rapport de gestion
Le Haut comité technique de l’IDW, Hauptfachausschuss, a publié le 21 février 2023 la norme IDW EPS 351, qui réglemente les obligations que l’auditeur (Abschlussprüfer) doit satisfaire lors du contrôle des données relatives au quota de femmes, dans le cadre de la déclaration sur la gestion d’entreprise.

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IdW Aktuell - 8 mars 2023

CANADA

Recommandations du Comité d’examen indépendant de la normalisation au Canada
CPA Canada a fait part de son soutien aux recommandations élaborées par le Comité chargé de faire le point sur la gouvernance et la structure du processus d’établissement des normes canadiennes de comptabilité et de certification, et de réfléchir par ailleurs aux besoins pour l’avenir, et notamment ceux en lien avec les normes d’information sur la durabilité. Selon CPA Canada, ces recommandations sont à l’avantage de tous, notamment celles visant la création d’une entité juridique distincte chargée d’englober les activités de normalisation au Canada et de favoriser l’indépendance du processus d’établissement des normes. Il approuve par ailleurs la mise en place du Conseil canadien des normes d’information durable, déjà annoncée précédemment.

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CPA Canada - 1er mars 2023

DANEMARK

Aide financière aux PME en vue d’encourager leur transition durable
La banque danoise Merkur Andelskasse et le fonds européen d’investissement (FEI) ont signé un accord de garantie soutenu par le programme européen InvestEU, suivant lequel Merkur débloquera 21,5 millions € pour financer les nouveaux prêts aux PME danoises visant à accélérer la transition vers une économie plus durable et plus verte.

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Accountancy Europe SME Update - 9 mars 2023

ETATS-UNIS

L’AICPA publie son SAS 149 sur les audits de groupe
L’Auditing Standards Board (ASB) de l’AICPA annonce la publication de son Statement on Auditing Standards (SAS) 149 : Considérations particulières - Audits des états financiers de groupe, Special Considerations - Audits of Group Financial Statements qui introduit et documente une approche basée sur les risques pour la planification et la mise en œuvre d’un audit de groupe.

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AICPA eNews – 9 mars 2023

Preuves de réserves : le PCAOB invite à la prudence
Le PCAOB émet un avis sur l’utilisation de l’audit des preuves de réserves, qui est utilisé pour vérifier la solvabilité des dépositaires de cryptomonnaies, soulignant que les éléments de preuve autour des rapports de réserves sont intrinsèquement limités et que les utilisateurs doivent faire preuve d’une prudence extrême lorsqu’ils y ont recours pour déterminer s’il y a des réserves propres suffisantes pour faire face aux créances des clients.

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PCAOB – Communiqué de presse - 8 mars 2023 

JAPON

Rôle des professionnelles comptables dans la transition durable
Le JICPA annonce la tenue d’un webinaire le 6 avril 2023, hébergé par le Jeju Group, qui explorera le rôle et la valeur des professionnelles comptable dans la transition durable. Un représentant du Groupe de travail Egalité, Diversité et Inclusion de Chartered Accountants Worldwide, partagera un rapport sur les professionnelles comptables en milieu de carrière, exposant notamment les barrières entravant leur progression et identifiant d’éventuelles solutions. Un représentant de l’IFAC modérera les débats.

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Le Président de l’AICPA en visite au Japon
Le 1er mars 2023, Barry Melancon, président de l’AICPA et CEO de l’Association of International Certified Professional Accountants, s’est rendu à Tokyo dans les locaux du JICPA, afin de s’entretenir des questions liées aux activités respectives des deux Instituts.

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JICPA - Communiqués de presse - 8 mars 2023 

ROYAUME-UNI

L’ICAEW présente sa vision de l’audit des collectivités locales
Face à la crise affectant le reporting financier et l’audit des autorités locales en Angleterre, l’ICAEW rappelle le rôle majeur des professionnels comptables et des auditeurs en vue de renforcer la gestion financière, la gouvernance et la transparence dans le secteur public. Pour rappel, en 2022, la proportion de collectivités locales ayant publié leurs états financiers audités dans les délais représentait moins de 12%, contre plus de 95 % en 2017.

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ICAEW Insights - 9 mars 2023