L’ACTUALITE INTERNATIONALE

INTERNATIONAL FEDERATION OF ACCOUNTANTS

L'IFAC met en ligne les contributions des professionnels comptables chefs d'entreprise
L'IFAC lance une nouvelle page web qui réunit des ressources, intitulées «Professional Accountants as Business Leaders and Value Partners», permettant de comprendre et gérer les défis et les opportunités liés aux différents rôles des professionnels comptables en tant que chefs d’entreprise : rôle de responsables financiers et commerciaux, de gestionnaires des risques et analystes, et rôles commerciaux plus globaux, notamment dans la gestion des achats et de la chaîne d'approvisionnement. Parmi les éléments composant le nouveau centre de ressources figurent :

• l’Intégration de la durabilité au sein des entreprises ;
• la fonction financière et les directeurs financiers prêts pour l'avenir ;
• les données et la numérisation ;
• des études de cas auprès de différentes entités à travers le monde, notamment Olam Agri, Reliance Industries, Standard Chartered Bank, Sime Darby Berhad , OMRON, Prudential Financial, Pakistan International Airlines, etc.

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IFAC - Communiqué de presse - 16 août 2022

Une table ronde sur la neutralité climatique
L’IFAC et A4S organisent conjointement une table ronde sur le rôle crucial incombant aux directeurs financiers dans la planification rigoureuse de la transition climatique, qui passe par la mise en place d'un état d'esprit intégré réunissant toutes les fonctions de l'entreprise, et notamment la gestion des risques, ce qui permettra de faire la jonction entre les informations sur les risques liés au climat et la stratégie et la performance financière. La table ronde se déroulera le 21 septembre 2022.

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Latest Global Knowledge, Resources and News from the Gateway - 9 août 2022

Nouvel épisode de la série de podcasts « The Fast Future With IFAC »
Après avoir évoqué les questions qui se posent aux cabinets de petite et moyenne taille, et notamment Episode 1 : Technologie, pandémie de Covid, missions de conseil, recrutement et embauche ; Episode 2 : Valorisation, relations avec les clients et attirer et retenir les talents ; Episode 3 : investissements technologiques, cybersécurité, santé mentale et culture du lieu de travail ; l’IFAC rend compte, dans ce quatrième épisode, de l’expérience de dirigeants de petits et moyens cabinets qui cherchent à s’adapter aux évolutions rapides de l’économie mondiale.

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De plus en plus d’entreprises obtiennent une assurance indépendante sur leur information durable
Une étude internationale, réalisée par l’IFAC, l’AICPA et le CIMA, indique que les entreprises mondiales obtenant une assurance indépendante sur leur information ESG représentent 58% en 2020, contre 51% en 2019, et que ces missions d’assurance étaient pour la plupart de portée limitée.
Cette étude est la mise à jour d’une étude inaugurale publiée l’an passé qui examinait les tendances globales du reporting durable et de l’assurance exprimée sur les informations ESG. La mise à jour offre un premier point de référence donnant une idée des progrès enregistrés par rapport aux informations initiales. Une étude de suivi incorporant les informations pour 2021 devrait être publiée ultérieurement.
L'Australie, la France, l'Italie, l'Allemagne et l'Espagne figurent parmi les pays affichant les pourcentages les plus élevés de missions d'assurance ESG effectuées par des professionnels comptables. Dans d'autres pays, tels que la Corée du Sud, le Royaume-Uni ou les États-Unis, la plupart de ces missions sont accomplies par des prestataires de services extérieurs à la profession comptable.
70 % des entreprises qui ont engagé un cabinet professionnel comptable en vue d’effectuer leur mission d'assurance ESG ont choisi le cabinet qui audite leurs états financiers.
S’agissant des rapports, l'étude révèle que 92 % des entreprises mondiales ont fourni des données ESG aux investisseurs, par le biais de rapports intégrés, de rapports annuels ou de rapports autonomes. L'utilisation ou la référence aux normes du Sustainability Accounting Standards Board (SASB) a plus que doublé en 2020, ce qui est important, car les nouvelles propositions de reporting préconisées par l'International Sustainability Standards Board (ISSB) intègrent et s'appuient sur les normes du SASB.

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IFAC - Communiqués de presse - 1er et 4 août 2022

Conseil international des normes d’audit (IAASB)

Nouvelle foire aux questions sur la continuité de l’exploitation (Going Concern)
L’IAASB a mis en ligne une publication destinée à répondre à certaines des questions courantes en lien avec les questions relatives à la continuité d'exploitation dans le rapport d’audit. Plus précisément, la publication se focalise sur l'utilisation et l'interrelation des sections : «Incertitude significative liée à la continuité de l'exploitation» et «Points clés de l'audit», ainsi que sur les paragraphes d'observations, dans un rapport d'audit préparé conformément aux Normes internationales d'audit (ISA).
Cette publication, qui n’a pas de force d’autorité, ne modifie ni ne remplace les Normes internationales d'audit, dont seuls les textes font autorité.

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IAASB - Communiqué de presse - 1er août 2022

L’IAASB guide la première mise en œuvre de la norme ISA 315
L’IAASB met en ligne un guide de première mise en œuvre de la norme ISA 315 révisée en 2019, intitulée «Identification et évaluation des risques d'anomalies significatives». Ce guide passe en revue les modifications les plus significatives apportées à la norme et vise à aider les parties prenantes à comprendre et à appliquer la norme révisée qui s'applique aux audits d'états financiers au titre des exercices ouverts à compter du 15 décembre 2021. Cette publication ne modifie ni ne remplace la norme ISA 315 (révisée en 2019), dont seul le texte fait autorité.

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L'IAASB répond à la consultation de l’ISSB sur les projets de deux normes durables
L’IAASB a mis en ligne sa réponse au Conseil des normes internationales de développement durable (ISSB) concernant les deux exposés-sondages relatifs aux informations à fournir en matière de développement durable et de climat. L’IAASB insiste sur l’importance de rapports sur le développement durable qui soient fiables, de qualité élevée et cohérents à l'échelle mondiale, et auxquels les investisseurs et les autorités de réglementation peuvent se fier. Dans ses commentaires, l'IAASB se focalise sur la capacité des professionnels à obtenir une assurance sur le rapport de développement durable d'une entité établi conformément aux projets de normes de l'ISSB. Il insiste sur l'assurance externe qui devrait jouer un rôle crucial en permettant aux organisations de démontrer que les informations communiquées sur la durabilité sont fiables et crédibles. L'IAASB préconise une coopération à long terme entre l'IAASB, l'ISSB, et l’IESBA, afin de renforcer la connectivité entre l'assurance externe exprimée sur la durabilité et les normes déontologiques, sachant que les normes s’améliorent en permanence et s’affinent de plus en plus.
L'IAASB s'engageant à accomplir les prochaines étapes de l'élaboration d'une norme d'assurance, sur mesure, pour les rapports sur le développement durable, le Conseil de stabilité financière a salué cette initiative et décidé d'inclure les travaux de l'IAASB dans sa feuille de route sur le climat.

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IAASB - Communiqués de presse - 26 et 27 juillet 2022

GROUPE D’ACTION FINANCIERE

Le GAFI propose une approche basée sur le risque pour le secteur immobilier
Le secteur immobilier est un marché confronté aux risques de blanchiment et de financement du terrorisme. Le GAFI a récemment consulté sur un projet de lignes directrices à destination de ce secteur. A l’issue de cette consultation, il met en ligne un document qui actualise ses précédentes lignes directrices afin de prendre en compte les nouveaux défis rencontrés par les professionnels de l’immobilier, ainsi que l’évolution du marché et du contexte international.

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GRI - Communiqué de presse - 29 juillet 2022

IFRS FOUNDATION

Consultation de l’ISSB Foundation sur ses propositions de normes durables
L’IFRS Foudantion a reçu plus de 1 300 lettres de commentaires sur ses deux propositions de normes concernant l’information durable à fournir : 600 sur le projet de norme sur l’information climatique, «Draft Climate disclosure standard» et près de 700 sur le projet de règles générales, «Draft General Requirements disclosure standard».
Au cours de la période de consultation, les représentants de l’ISSB ont participé à plus de 400 réunions de sensibilisation, accueillant des milliers de parties prenantes au niveau international. L’ISSB va désormais procéder à l’examen des commentaires reçus.

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L’IFRS Foundation finalise la consolidation avec la Value Reporting Foundation (VRF)

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IFRS Foundation Communiqués de presse - 1er et 5 août 2022

INTERNATIONAL VALUATION STANDARDS COUNCIL

L’IVSC ouvre son nouveau bureau asiatique
L’IVSC a lancé son nouveau bureau asiatique à Singapour le 6 juillet 2022, qui se focalisera sur toutes les catégories d’actifs et sur le développement de normes et d‘actions de sensibilisation.

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Un nouveau Perspective paper sur le potentiel ESG
L’IVSC met en ligne un nouveau Perspectives paper, «Unlocking the Potential of ESG», qui explore les conclusions d’une récente étude ayant examiné la proportion dans laquelle les ESG sont pris en considération par les différentes parties prenantes du processus d’évaluation. Cette étude avait pour objectif de mieux comprendre l’évolution des besoins du marché.

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IVSC eNews - 29 juillet 2022

ORGANISATION INTERNATIONALE DES COMMISSIONS DE VALEURS

L’OICV identifie les points clés à considérer lors de l’évaluation des normes de l’ISSB
Les membres de son Board ont adopté les critères dont l’OICV se servira pour évaluer les normes de l’ISSB et ont identifié les sujets clefs sur lesquels ils devront se focaliser. Ils ont spécifiquement débattu de trois questions pratiques majeures liées à la proportionnalité et à la mise en application. La procédure d’homologation éventuelle débutera une fois que l’ISSB aura publié ses normes définitives. L’OICV a commencé ses travaux en collaboration avec les normalisateurs internationaux de la comptabilité et de l’audit en vue de promouvoir une approche globale commune des informations à fournir sur le développement durable.

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OICV - Communiqué de presse - 27 juillet 2022

L’ACTUALITE EUROPEENNE

ACCOUNTANCY EUROPE

ACE s’adresse au commissaire McGuiness à propos des propositions de normes européennes de reporting durable (ESRS)
ACE a écrit au commissaire de la Commission européenne McGuiness pour lui faire part de ses commentaires relatifs aux propositions de normes européennes de reporting durable (ESRS).
Dans ses commentaires, ACE présente des idées sur la façon d’introduire progressivement ses propositions sur les ESRS, insiste sur l’importance de procédures opératoires appropriées et encourage l’alignement international des ESRS sur les normes de l’ISSB et de la GRI.

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ACE – Communiqué de presse - 29 juillet 2022

ACE répond à la consultation de l’ISSB
ACE a mis en ligne sa réponse aux propositions de l’ISSB, concernant les premiers projets de normes durables et figurant respectivement dans l’exposé-sondage :
IFRS S1, Obligations générales pour la présentation des informations financières liées à la durabilité ;

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et :
IFRS S2, Informations à fournir liées au climat.

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ACE - Communiqués de presse - 28 août 2022

EUROPEAN FINANCIAL REPORTING ADVISORY GROUP

L’EFRAG publie l’EFRAG Update daté de juillet 2022

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EFRAG - Communiqué de presse – 1er août 2022

L’ACTUALITE PAR PAYS

ETATS-UNIS

Le PCAOB consulte sur un programme stratégique sur cinq ans
Le PCAOB met en consultation jusqu’au 15 septembre 2022 un projet de programme stratégique qui met en évidence quatre objectifs : la modernisation des normes, le renforcement des inspections, le perfectionnement de la mise en application et l’amélioration de l’efficacité opérationnelle. Le PCAOB invite les parties prenantes à commenter ces propositions destinées à poursuivre sa mission de protection des investisseurs.

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PCAOB - Communiqué de presse - 16 août 2022

L’AICPA repense la norme sur l’évaluation des risques d’inexactitudes significatives
L’AICPA a publié une nouvelle version de la norme d’audit SAS n° 145, «Understanding the Entity and Its Environment and Assessing the Risks of Material Misstatement», afin de renforcer le processus d’évaluation du risque et d’améliorer la qualité de l’audit. La nouvelle norme apporte notamment des éclaircissements sur l’identification et l’évaluation des risques d’inexactitudes significatives et introduit deux nouveaux concepts : l’évaluation de la probabilité (likelihood) et l’ampleur (magnitude) d’une inexactitude. La norme s’applique aux exercices clos à compter du 15 décembre 2023.

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AICPA News - 29 juillet 2022

JAPON

Un nouveau président pour le JICPA
L’assemblée Générale des membres du JICPA a nommé Tetsuya Mogi à la présidence de l’Institut japonais, pour un mandat courant jusqu’en 2025.

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JICPA – Communiqué de presse – 28 juillet 2022

ROYAUME-UNI

Le FRC publie des instantanés des pratiques actuelles de reporting d’audit
Le FRC met en ligne les enseignements de ses recherches sur l’état du reporting d’audit au Royaume-Uni. Une série de six instantanés infographiques fournit une description détaillée de la longueur et de la lisibilité des rapports d’audit, ainsi que de la façon dont les auditeurs communiquent sur les modalités d’exécution de la mission, les risques identifiés et les réponses apportées. Cette recherche est la première étape des travaux entrepris par le FRC en vue d’améliorer l’utilisabilité et l’informativité des rapports d’audit, conformément aux recommandations de son récent document de position, «Restoring Trust in Audit and Corporate Governance».

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Vingtième édition des Key Facts and Trends du FRC
Le FRC publie la vingtième édition de sa publication, 2022 Key Facts and Trends in the Accountancy Profession (KFAT), qui présente chaque année un ensemble d’informations sur la profession comptable britannique et sur les tendances parmi ses membres et ses étudiants. L’opus 2022 indique que l’effectif de la profession continue d’augmenter, avec 390 000 membres au Royaume-Uni et en République d’Irlande et plus de 590 000 membres dans le monde entier. Le rapport constate également que les cinq plus grands challengers, en dehors des Big Four, poursuivent leur conquête du marché et auditent désormais 24 sociétés parmi les 250 cotées au FTSE, contre 19 en 2021.

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Le FRC publie des recommandations en vue d’améliorer la sécurité numérique
Le FRC a publié un rapport sur l’information à fournir sur la sécurité numérique afin d’aider les entreprises à améliorer l’information sur leurs stratégies de gouvernance en la matière, dans un contexte de numérisation croissante de l’économie où les risques liés à la sécurité numérique augmentent considérablement.

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FRC - Communiqués de presse – 3 au 16 août 2022

Le FRC consulte sur le financement de l’ARGA
Le FRC met en consultation jusqu’au 21 octobre 2022 ses propositions concernant les modalités de financement de son successeur, l’Audit, Reporting and Governance Authority (ARGA), qui doit entrer en fonction en 2023. Le FRC prône l’observation des principes d’équité, de transparence et de proportionnalité ainsi que la conformité aux principes de gestion des fonds publics. L’ARGA est destiné à jouer un rôle majeur dans la protection et la promotion des intérêts des investisseurs, des autres utilisateurs du reporting d’entreprise et plus généralement dans l‘intérêt général.

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Le FRC et la FCA constatent une amélioration de l’information liée au climat
Le FRC et la FCA publient chacun un rapport qui constate que les sociétés cotées ont accompli des progrès significatifs dans la qualité de l’information liée au climat figurant dans leurs rapports financiers, mais que des améliorations doivent encore être apportées. Le FRC a passé en revue les 25 plus grandes entreprises les plus impactées par le changement climatique et constaté qu’elles étaient en mesure de fournir toutes les informations préconisées par le TCFD. Néanmoins, il subsiste des domaines où elles doivent relever encore la qualité de leur information pour les années à venir.

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Le FRC publie une revue des jugements et des estimations
Les entreprises sont tenues de faire état de leurs jugements comptables les plus complexes, ainsi que des sources d’incertitudes sur leurs estimations. Ces informations permettent aux lecteurs d’évaluer dans quelle mesure les méthodes comptables appliquées ont été impactées par les options prises par la direction. La première revue thématique sur le sujet du jugement et des estimations a été publiée par le FRC en 2017. Une nouvelle édition donne l’occasion au FRC d’identifier les domaines qui peuvent faire l’objet d’améliorations complémentaires.

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FRC - Communiqués de presse – 26 et 29 juillet 2022